Sols contaminés : Contrôle routier et l'Environnement inspectent des camions à Laval
En octobre 2024, après l'affaire de Kanesatake, Québec multiplie les vérifications des chargements de sols transportés par camion.
Le 17 octobre 2024, le ministère de l'Environnement du Québec et Contrôle routier Québec ont mené une opération conjointe à Laval contre le dépôt illégal de sols contaminés. Des camionneurs ont été interceptés au hasard à partir de 10 h, près du boulevard Saint-Martin et de l'autoroute 19, a rapporté Truck Stop Québec.
Un laboratoire mobile
Un laboratoire mobile analysait les sols prélevés dans les bennes. Dans un cas présenté aux médias, cinq échantillons ont été combinés en un seul échantillon composite. Les analyses n'ont révélé aucune contamination par des métaux ou des hydrocarbures : le conducteur était en règle.
Le contexte de Kanesatake
L'opération faisait suite à l'affaire de Kanesatake. Le 7 octobre 2024, le ministère de l'Environnement avait obtenu une injonction interlocutoire provisoire pour faire cesser les dépôts de sols et le remblayage dans la rive et le littoral du lac des Deux Montagnes. L'enquête avait révélé la présence de sols contaminés dans les remblais.
Des opérations de contrôle routier avec la Sûreté du Québec avaient déjà eu lieu du 2 au 13 septembre, puis du 27 septembre au 3 octobre 2024. Elles servaient à vérifier et à échantillonner les chargements des camions qui se dirigeaient vers Kanesatake. Le ministère indiquait aussi mener des vérifications auprès des transporteurs de sols.
Ce que dit la règle
Depuis le 1er janvier 2023, tout sol contaminé transporté hors de son terrain d'origine doit être suivi dans le système gouvernemental de traçabilité Traces Québec, en vertu du Règlement concernant la traçabilité des sols contaminés excavés. Pour un dépôt illégal, les amendes prévues par la Loi sur la qualité de l'environnement peuvent aller de 30 000 $ à 6 000 000 $ pour une entreprise.